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Comment résilier un forfait mobile ?

Abonnement Mobile Publié le 23/09/2017
Résilier forfait mobile

Forfaits prépayés, avec ou sans engagement, chaque formule choisie possède ses propres modalités de résiliation. Il est donc parfois difficile pour un abonné de savoir quelle situation s’applique à son cas et quels frais vont engendrer sa demande de résiliation. Comment résilier un forfait mobile ? Combien coûte la résiliation d’un forfait mobile ?

Résilier une carte prépayée

Pour résilier une carte prépayée, il suffit de ne pas recharger son téléphone avant la date limite de validité. La validité de la ligne durera 12 mois à compter de la date du dernier rechargement. Au-delà, la ligne ne sera plus accessible et le numéro associé sera perdu pour le titulaire.

Résilier un forfait mobile sans engagement

Concernant les abonnements sans engagement, la résiliation est possible à tout moment sans aucun frais. Le titulaire désirant résilier son forfait mobile devra adresser une lettre de résiliation à son opérateur mobile, en recommandé avec accusé de réception, en précisant ses coordonnées complètes, son numéro de téléphone et son numéro de compte client. La résiliation sera effective dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la demande de résiliation par l’opérateur ou à une date ultérieure définie par l’abonné.

Résilier un forfait mobile avec engagement

Résilier un forfait mobile avant la fin de l’engagement

La résiliation anticipée d’un forfait mobile est possible. Cependant, hormis dans le cas d’une résiliation pour motif légitime, l’abonné devra poursuivre le paiement de la totalité ou d’une partie de son abonnement selon la durée d’engagement restant :

  • La totalité de son abonnement jusqu’au 12ème d’engagement,
  • 25 % du montant total de l’abonnement du 13ème au 24ème mois, conformément à la Loi Châtel
  • Chez certains opérateurs, un montant forfaitaire est demandé pour une résiliation au-delà du 16ème mois d’engagement.

Si un abonné est contraint de résilier son forfait mobile pour motifs légitimes pourra être exonéré de tout ou partie des frais de résiliation selon son opérateur.

Résilier un forfait mobile à la fin de l’engagement

Une fois passée la période initiale d’engagement, il est possible de résilier un forfait mobile à tout moment, sans aucun frais. En effet, l’abonné est alors considéré comme désengagé. La procédure de résiliation devient donc la même que pour un forfait sans période d’engagement.

Résilier un forfait mobile pour changer d’opérateur

Un abonné souhaitant changer d’opérateur mobile n’a aucune démarche de résiliation à effectuer. C’est en effet le nouvel opérateur qui se chargera de résilier le forfait mobile en cours, sauf si l’abonné ne souhaite pas conserver son numéro de téléphone. A noter : le fait de déléguer la résiliation de son ancien forfait mobile à son nouvel opérateur ne dispense pas l’abonné de s’acquitter des éventuelles sommes dues à l’ancien opérateur mobile.

Conserver son numéro de téléphone

Dans le cas d’un changement d’opérateur, il est possible de conserver son numéro de téléphone actuel. Pour cela, l’abonné devra s’assurer que son téléphone mobile est débloqué pour tous les opérateurs et obtenir son code RIO (Relevé Identité Opérateur) pour demander la portabilité de son numéro de téléphone mobile. S’il ne souhaite pas conserver son numéro de téléphone, le titulaire de l’ancien abonnement devra résilier son forfait mobile lui-même.

MODÈLES DE LETTRES DE RÉSILIATION CORRESPONDANTS
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