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Comment résilier un abonnement Internet ?

Résilier abonnement Internet

Quel que soit votre fournisseur d’accès Internet, les conditions de résiliation sont quasi-similaires. Seuls quelques éléments peuvent éventuellement varier, tel le coût de la résiliation. Les modalités de résiliation sont donc applicables à tous les opérateurs. Comment résilier un abonnement Internet ?

Résiliation d’un abonnement Internet par l’abonné

Dans tous les cas, la résiliation de votre abonnement Internet devra être demandée par l’envoi d’une lettre en RAR, adressée à votre opérateur. En outre, la résiliation sera effective dans un délai de 10 jours ou à une date que vous aurez précisée dans votre courrier.

Résiliation d’un abonnement Internet sans engagement

Un abonnement sans engagement, comme son nom l’indique, ne vous engage pas pour une durée initiale prédéfinie lors de la signature du contrat. De ce fait, vous pouvez résilier un abonnement Internet de ce type à tout moment, sans justification.

Résiliation d’un abonnement Internet avec engagement

Résiliation d’un abonnement Internet avant la fin de la période d’engagement

Si vous demandez à résilier un abonnement Internet avant la fin de votre période initiale d’engagement, vous devrez régler des frais de résiliation. Ceux-ci varieront selon le nombre de mensualités restant dues jusqu’à la fin de la période d’engagement. Il est possible de calculer ces frais grâce à un simulateur, disponible sur de nombreux sites (dont le site de votre fournisseur d’accès). Il est toutefois possible de résilier sans aucun frais dans certaines situations :

  • Vous demandez la résiliation pour motif légitime. Ces motifs sont précisés dans votre contrat. Il s’agit généralement de chômage, surendettement, décès du titulaire, déménagement dans une zone non couverte, etc. Votre demande de résiliation devra alors être accompagnée de justificatifs.
  • Vous demandez à résilier votre offre internet aux torts de l’opérateur : modification du contrat sans votre accord, service défectueux (comme une panne prolongée par exemple).

Résiliation d’un abonnement Internet après la fin de la période d’engagement

Une fois passée la période initiale d’engagement, vous pouvez demander à résilier votre abonnement Internet à tout moment, comme pour un forfait sans engagement.

Après la résiliation d’un abonnement Internet

Facture de clôture et frais de résiliation

Une fois que votre demande à résilier votre abonnement Internet est effective, vous recevrez une facture de clôture incluant le montant de votre forfait ainsi que les éventuelles options souscrites. De plus, vous aurez également des frais de dossier à payer si ces frais ont été précisés dans votre contrat (et qu’ils sont justifiés par votre situation).

Renvoi du matériel

Après l’envoi de votre demande de résiliation, vous devrez renvoyer le matériel (box, etc.). Les frais de restitution du matériel sont à la charge de votre opérateur. Cependant, veillez à respecter le délai imposé par votre fournisseur d’accès, au risque de vous voir facturer le matériel en cas de non-respect.

Dépôt de garantie

Certains fournisseurs demandent un dépôt de garantie lors de la souscription d’un abonnement Internet. Une fois la résiliation effective, un opérateur dispose de 10 jours maximum pour vous le rembourser, par virement sur le compte bancaire dont il possède un RIB ou par l’envoi d’un chèque à votre dernière adresse dont il a la connaissance. Vous devrez donc veiller à la bonne mise à jour de vos coordonnées.

MODÈLES DE LETTRES DE RÉSILIATION CORRESPONDANTS
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