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Lettre de résiliation SNCF

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Résiliation SNCF : Lettre type

SNCF est l’entreprise ferroviaire publique française comme la RATP. Grâce aux différents abonnements et aux cartes variées SNCF (carte Jeune, carte Senior, carte weekend, carte Enfant, Carte Famille Nombreuse), vous pouvez bénéficier de réductions et d’avantages et de voyager ainsi en train moins cher dans toute la France et à l’international.

Vous avez souscrit à un forfait annuel mais vous désirez résilier un abonnement SNCF. Comment faire ? Tout en respectant les modalités et la procédure prévues dans les conditions générales SNCF, vous devez, dans tous les cas, envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception pour mettre fin à un contrat SNCF. Le forfait annuel est un abonnement annuel à prélèvement mensuel ou paiement comptant.

Il est conclu pour une durée minimale ferme d’engagement de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction. Au delà de cette première année d’engagement, vous pouvez librement résilier un abonnement SNCF à tout moment et sans frais, en envoyant une lettre de résiliation en courrier recommandé avec accusé de réception. Si votre désabonnement SNCF parvient par courrier avant le 9 du mois, votre abonnement se terminera à la fin de ce mois. A défaut, la résiliation prendra effet à la fin du mois suivant.

Pour demander une résiliation SNCF à l’échéance, nous vous suggérons de recourir à notre exemple de lettre de résiliation d’un abonnement SNCF, en courrier recommandé avec accusé de réception.

Résilier un abonnement SNCF : Procédure de résiliation SNCF

Vous pouvez mettre fin à un abonnement annuel SNCF avant la première année d’engagement, par courrier recommandé avec accusé de réception. Cependant, en cas de résiliation de l'abonnement SNCF avant l’échéance, vous devez payer une indemnité forfaitaire, égale au montant d’une mensualité.

Dans tous les cas, afin de demander la résiliation d'un forfait SNCF, il est possible d’utiliser notre service de lettre recommandée avec accusé de réception. C’est très simple ! Vous remplissez les champs manquants demandés et nous envoyons directement votre courrier à SNCF grâce à notre partenariat avec la poste.


Résiliation anticipée d’un forfait annuel SNCF sans frais : modèle de lettre

Il est possible de résilier par anticipation votre abonnement forfait annuel SNCF sans frais, avant la durée minimale d’engagement d’1 an, par lettre recommandée avec accusé de réception, uniquement dans les cas suivants :

  • Décès de l’abonné ou son conjoint
  • Maladie longue durée de l’abonné ou son conjoint
  • Congé maternité
  • Congé parental
  • Licenciement
  • Mutation

Dans ces cas là, vous pouvez arrêter un abonnement SNCF avant la première année d’engagement sans payer d’indemnité de résiliation, en transmettant à SNCF une lettre de résiliation par courrier recommandé avec accusé de réception.

Votre résiliation SNCF sera effective sur présentation de tous les justificatifs nécessaires à prouver votre motif de désabonnement.

Dans tous les cas, vous devez envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception en joignant les pièces justificatives nécessaires. Vous pouvez utiliser notre lettre type de résiliation SNCF.

Découvrez aussi les modèles de lettre de résiliation RATP ou TBC sur notre site.